Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURTE ECHELLE
Numéro de dépôt :
1724253
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
10/12/2001
Présentation de la marque COURTE ECHELLE
Déposée le 10 décembre 1991 par Laurent Brasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « COURTE ECHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURTE ECHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laurent Brasseur a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°322650 - Publication au BOPI 2001-02-08